Il existe en France une tradition unique appelée « échange de propriété », plus communément appelée « troc de propriété ». L’échange de propriété est un moyen très efficace d’échanger sa résidence, ses séjours de longue durée ou ses vacances en France.
Il aide les propriétaires et les acheteurs à gérer le processus fastidieux de l’achat et de la vente, et offre un séjour paisible tout en concluant un accord mutuel. C’est super courant dans des régions de France comme Paris, la Provence et la Côte d’Azur, qui ont plein de sites touristiques et une culture riche à découvrir.
L’échange de propriété en France
En France, les gens font souvent de l’échange de propriété au lieu d’acheter ou de vendre leur maison. C’est avantageux pour les deux parties (l’acheteur et le vendeur) car ça leur permet d’économiser des milliers d’euros sur les taxes de vente immobilière.
Comme il n’y a pas de vente officielle, les gens ne sont pas obligés de payer les taxes sur la vente immobilière. Ça se fait généralement entre amis ou en famille quand ils échangent leurs propriétés pour des vacances ou même pour déménager de façon permanente. Ça se fait surtout via des plateformes en ligne.
Imagine que toi et un ami ayez de très belles propriétés en France, mais que vos résidences soient situées dans des régions différentes du pays. Vous souhaitez maintenant échanger vos maisons pour changer de mode de vie et découvrir la région de l’autre.
Mais vous ne souhaitez pas vendre ou acheter la propriété. C’est là que les programmes d’échange de propriétés entrent en jeu. Grâce à une entente mutuelle, vous pouvez profiter de propriétés sans vous soucier de la taxe sur les ventes immobilières.
Il peut aussi arriver qu’une personne ait une belle maison, par exemple dans la banlieue de Paris. La maison a une piscine et il y a plein d’activités à faire dans les environs. Pendant quelques mois, elle peut mettre sa propriété sur des sites d’échange immobilier, ce qui attirera des gens et lui rapportera un peu d’argent. Pendant un mois ou deux, le locataire profitera de la propriété tandis que le propriétaire pourra économiser de l’argent pour visiter un autre endroit
Impact sur les taxes sur la vente immobilière
Le concept d’échange de propriété a permis à de nombreuses personnes en France de réaliser d’importantes économies. Dans les échanges où les deux propriétés ont la même valeur, cela peut représenter une économie considérable sur les frais de notaire dans le pays. Normalement, quand on achète ou vend, c’est l’acheteur qui paie tous les frais de notaire, qui comprennent plein d’autres taxes.
- Pour les propriétés neuves, ces frais représentent entre 3 et 4 % du prix de vente.
- Pour les propriétés plus anciennes, c’est beaucoup plus cher. Ça va de 7 à 8 % du prix de vente, et en plus, il y a environ 6 % de taxes.
Maintenant, si des biens de même valeur sont échangés et non vendus, les taxes de l’un ou l’autre bien sont partagées entre les deux parties. Le taux est d’environ 5 %. Là encore, les frais de notaire restent les mêmes que ceux de la vente. Le taux varie entre 15 % et 20 %. Mais la bonne nouvelle, c’est que le prix est ensuite partagé entre les deux parties.
En cas de soulte
Si l’un des biens a un taux inférieur à l’autre, la différence entre les valeurs des biens sera imposée à un taux de 5,8 % ; sinon, elle sera imposée à un taux de 5 %, et la différence est appelée « soulte ».
Le propriétaire du bien dont le prix est le plus bas paiera la différence au propriétaire du bien dont la valeur est la plus élevée. Tout le monde ne préfère pas l’échange de biens immobiliers, mais lorsque c’est le cas, un médiateur professionnel intervient toujours entre les parties pour les conseiller tout au long du processus.
Frais et taxes liés à la vente d’un bien immobilier en France
Si une personne souhaite vendre son bien immobilier de manière traditionnelle, elle doit garder à l’esprit qu’elle devra s’acquitter de plusieurs frais et taxes au cours du processus. C’est un peu compliqué, mais en connaissant les détails à l’avance, on peut économiser de l’argent et gagner du temps.
Frais payés par le vendeur
- Commission de l’agence immobilière : si quelqu’un fait appel à un agent pour vendre son bien, il doit s’attendre à payer entre 6 et 10 % du prix de vente du bien en commission. Il y a pas mal de marge de négociation, et mieux tu maîtrises l’art de la négociation, moins tu auras à payer.
- Coût de la DDT – en tant que vendeur, c’est à toi de faire et de payer tous les tests obligatoires sur le bien. Le montant exact dépend du nombre de tests à faire.
Impôts fonciers pour les vendeurs
Quand quelqu’un vend son bien immobilier en France, il doit payer l’impôt sur les plus-values. C’est la taxe qui est due sur les bénéfices de la vente d’une résidence ou d’un terrain.
Il faut payer cette taxe si les conditions suivantes sont remplies
- La propriété est détenue depuis moins de 22 ans.
- Le bien n’est pas la résidence principale ou il s’agit d’une résidence secondaire.
- Le bien ou le terrain est vendu à plus de 15 000 €.
Autres taxes
- Forfait – 19 %
- Charges sociales – Environ 17 %
Au total, on peut dire que pour vendre une maison, le propriétaire ou le vendeur doit payer 36 % du montant de la vente en taxes, plus les éventuels bénéfices supplémentaires, qui seront également imposés. Avant de vendre un bien immobilier, il est donc important de bien se renseigner sur tous les frais et taxes liés à la vente pour avoir une meilleure estimation.
L’échange de biens immobiliers a ses avantages et ses inconvénients. Il est important d’estimer tous les coûts liés à la vente et à l’échange pour prendre une décision éclairée.
